Cours Techniques du commerce International

1. Programme de l’Unité d’enseignement: Les Incoterms

1. L’Approche des Incoterms 2010.

2. Le transport international et les Incoterms.

3. L'Analyse des Incoterms. Tableaux comparatifs.

4. Les nouveaux Incoterms : DAT et DAP.

5. Les Incoterms remplacés : DAF, DES, DEQ et DDU.

6. Les Incoterms pour transport maritime et navigation intérieure : FAS FOB CFR CIF

7. Les Incoterms pour tout mode de transport : EXW FCA CPT CIP DAT DAP DDP.

8. Comment les utiliser?

9. Les critères de sélection.

2. Programme de l’Unité d’enseignement - Les Documents d'exportation et d'importation

1. Les documents dans les opérations d'importation et d'exportation.

2. Les Documents d'origine (Le Certificat d'origine …).

3. Les Documents commerciaux (La pro forma, la facture, la Liste de colisage...)

4. Les Documents de transport (Le Connaissement d´embarquement...)

5. Les Documents administratifs (Le DEB...)

6. Les autres documents du commerce international

7. Étude de cas :

1- La documentation pour une exportation de Poisson vers l'Angola.

2- Les documents nécessaires pour exporter au Brésil

3. Programme de l’Unité d’enseignement: Les Douanes. Les Procédures d'importation et d'exportation

1- Les douanes et le commerce international.

2- L'espace tarifaire.

3- Les procédures douanières d'importation et d'exportation.

4- Les fonctions de la douane.

5- Le dédouanement.

6- L'examen des marchandises.

7- Le traitement des marchandises.

8- La Déclaration sommaire.

9- La Mise en libre pratique.

10- Les procédures d'importation.

11- L'origine des marchandises.

12- La Valeur en douane.

13- Le classement des marchandises.

14- Le TARIC (tarif intégré de la Communauté).

15- Les agents des douanes.

16- Les Régimes douaniers économiques.

17- L'Exportation temporaire.

18- Étude de cas : la Base de données sur l'accès aux marchés.

19- La législation douanière de l'Union Européenne

20- Les échanges intra-communautaires

Programme de l'unité d’enseignement : L'Organisation mondiale des douanes (OMD). L'Évaluation en douane.

1- L'Organisation mondiale des douanes (OMD).

2- Le Bureau International des Tarifs Douaniers.

3- Le Système Harmonisé (SH).

4- L'Évaluation en douane.

5- Les Règles d’origine.

6- L'Accord de l’Organisation mondiale du commerce sur les règles d’origine.

7- Le Contrôle et la Lutte contre la fraude.

8- La Facilitation et les Procédures Douanières.

9- Le SAFE Pack.

10- La Convention de Kyoto.

11- Le Système A.T.A.

12- La Convention douanière relative aux conteneurs.

13- Étude de cas : Plan d'accès aux marchés.